Mentions Légales

- Propriété -

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de:
Francis Bouillet, mécanicien-concepteur de l'atelier Kustom & Racer Design (modification, restauration ou construction de véhicules) (contact)

- Editeur du site -

Ce site internet a été créé par Stéphane Bouillet (Photographe, graphiste et Webmaster indépendant), et est alimenté par Francis Bouillet.
Version actuelle : 1.2 (décembre 2010).
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de contacter l'éditeur.

- Hébergement -

Il est assuré par la société 1&1.
Siège social : 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex - France

- Crédits -

Drupal Content Management System (www.drupal.org et www.drupalfr.org)

- Propriété intellectuelle -

L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les photographies, textes, infographies, logos, marques, CSS… sont protégées par le droit d'auteur et constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, conformément à la loi N° 92-597 du 1er juillet 1992.
En conséquence, toute reproduction, publication, diffusion, impression ou utilisation (et notamment sur le réseau Internet), totale ou partielle, est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l'auteur. Toute utilisation abusive est une contrefaçon. Tout transfert sur un autre support ou à une banque de données ou à des tiers et toute reprise de contenu sont interdits sans autorisation écrite préalable de l'auteur.
Tout contrevenant s'expose à des sanctions pénales.

- Données personnelles -

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Francis Bouillet s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre consentement.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique ou une lettre au siège de la société.

Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("Newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (www.cnil.fr).

Les sites proposés sous forme de liens sur le site internet Francis Bouillet sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles Francis Bouillet n'a aucun pouvoir. Par conséquent, ces sites sont susceptibles de déposer leurs propres cookies dans les ordinateurs des personnes visitant le site Francis Bouillet et de collecter (ou de solliciter) des données personnelles. Francis Bouillet ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

- Limitation de responsabilité -

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Francis Bouillet. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Francis Bouillet ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

- Accès aux services -

Les visiteurs reconnaissent que l'Internet est un réseau ouvert, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l'Internet dans son ensemble.

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Francis Bouillet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Francis Bouillet ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, il ne saurait être tenu responsable de l'interruption des services online lorsqu'il est amené à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. Dans tous les cas, l'utilisateur, par son utilisation même du site, est censé avoir approuvé les présentes conditions générales d'utilisation du site de Francis Bouillet.

- Google Analytics -

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.